Conditions d'utilisation

 

1. Acceptation des conditions d'utilisation

Ce site web et les contenus mis à disposition par son intermédiaire sont fournis par edelkrone USA inc. et ses sociétés affiliées (« edelkrone ») à l'usage de ses clients, consommateurs, employés et partenaires de son écosystème, et sont destinés à un usage personnel et informatif uniquement. En accédant à ce site web ou aux contenus, en les parcourant ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation ainsi que par toute condition générale supplémentaire pouvant accompagner les contenus mis à disposition sur ce site (collectivement, les « Conditions »). Si vous êtes une personne physique agissant pour le compte d'une entité, vous déclarez et garantissez être habilité à accepter les Conditions au nom de cette entité et à engager celle-ci au titre des Conditions. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS, N'ACCÉDEZ PAS À CE SITE WEB ET N'UTILISEZ NI CE SITE NI AUCUN DE SES CONTENUS.

2. Champ d'application des Conditions. Modifications. Traductions.

2.1 Application : Les Conditions s'appliquent à tous les sites web sur lesquels elles sont publiées, affichées ou mentionnées (les « Sites »), que ces sites soient parrainés, gérés ou hébergés par edelkrone ou par des tiers. Les Conditions s'appliquent également à toutes les ressources et à tous les outils fournis par l'intermédiaire des Sites, y compris, sans s'y limiter, les outils de développement, logiciels, espaces de téléchargement, espaces de recherche, forums communautaires, salons de discussion, blogs, sites de partage et informations sur les produits. Enfin, les Conditions s'appliquent aux documents mis à disposition sur les Sites, tels que les livres blancs, communiqués de presse, fiches techniques et documents de spécifications. Ci-après, l'ensemble des contenus fournis par les Sites sera désigné par le terme « Contenus ».

2.2 Conditions supplémentaires applicables aux Contenus et aux sous-sites : Certains Contenus ou sous-sites accessibles via les Sites peuvent être soumis à leurs propres conditions générales supplémentaires. En accédant à ces Contenus ou sous-sites ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par les conditions générales supplémentaires applicables. Les présentes Conditions s'appliquent et restent en vigueur à l'égard de ces Contenus et sous-sites, étant entendu que, dans la mesure où elles sont en contradiction avec de telles conditions générales supplémentaires ou remplacées par celles-ci, ce sont les conditions générales supplémentaires qui prévalent.

2.3 Modifications et mises à jour des Conditions : edelkrone peut, sans y être tenue, remplacer, compléter, modifier ou supprimer tout ou partie des Conditions à tout moment et sans vous en informer (les « Conditions modifiées »). Les Conditions modifiées prennent effet dès leur publication par edelkrone, et votre utilisation des Sites ou des Contenus après la publication des Conditions modifiées vaut acceptation de celles-ci et engagement à les respecter. La date de publication des Conditions modifiées sera indiquée au début de celles-ci. Si vous n'acceptez pas les Conditions modifiées, vous devez cesser d'utiliser les Sites et les Contenus.

2.4 Traductions des Conditions : Lorsqu'edelkrone vous fournit une traduction de la version en langue anglaise des présentes Conditions, vous reconnaissez que cette traduction n'est fournie qu'à titre de commodité et que les versions en langue turque des présentes Conditions régissent votre relation avec edelkrone. En cas de contradiction entre la version en langue anglaise des présentes Conditions et la traduction, la version en langue turque prévaut.

2.5 Modification des Sites et des Contenus : edelkrone peut, sans y être tenue, remplacer, compléter, modifier, supprimer, désactiver ou suspendre les Sites, les Contenus ou toute partie de ceux-ci, temporairement ou définitivement, à tout moment et sans vous en informer. Ces changements peuvent notamment porter sur les fonctionnalités, fonctions, spécifications et prix de tout produit ou service décrit ou présenté sur les Sites ou dans les Contenus.

3. Sécurité et confidentialité

3.1 Informations personnelles : Les informations personnelles que vous transmettez à edelkrone au moyen de formulaires sur les Sites ou dans les Contenus sont régies par la Politique de confidentialité d'edelkrone, qui décrit la manière dont edelkrone collecte, traite et divulgue vos informations personnelles. En accédant aux Sites et en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris l'Avis de confidentialité d'edelkrone.

3.2 Compte membre, mot de passe et sécurité : L'accès à certains Contenus et/ou sous-sites peut nécessiter la création d'un compte membre et le choix d'un mot de passe. L'utilisation de ces Contenus et sous-sites est subordonnée à la condition que toutes les informations que vous fournissez lors de l'inscription soient exactes, à jour et complètes. Votre compte vous est personnel. Vous êtes entièrement responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. Vous ne pouvez autoriser aucun tiers à utiliser votre compte, ni utiliser à aucun moment le compte d'une autre personne. En outre, vous êtes entièrement responsable des activités réalisées sous votre compte. Vous vous engagez à informer immédiatement edelkrone de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité liée à votre compte ou à votre mot de passe.

3.3 Utilisation abusive du compte : edelkrone ne saurait être tenue responsable envers vous ou envers un tiers de toute perte que vous pourriez subir du fait de l'utilisation de votre mot de passe ou de votre compte par une autre personne, à votre insu ou non. Toutefois, edelkrone se réserve le droit de vous tenir responsable des pertes subies par edelkrone ou par un tiers du fait de l'utilisation de votre compte ou de votre mot de passe par une autre personne.

3.4 Désactivation ou suspension du compte : edelkrone a le droit de désactiver ou de suspendre tout compte à tout moment, à sa seule et entière discrétion, quel qu'en soit le motif, sans vous en informer.

4. Utilisation des Sites et des Contenus

4.1 Absence d'utilisation illicite ou interdite : Vous vous engagez à ne pas utiliser les Sites ou les Contenus à des fins illicites ou interdites par les Conditions. Il vous est interdit de :

4.1.1 téléverser, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière tout contenu illicite, préjudiciable, menaçant, abusif, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux, ou répréhensible sur le plan racial, ethnique ou autre ;

4.1.2 utiliser les Sites ou les Contenus pour traquer ou harceler autrui, ou lui nuire de toute autre manière ;

4.1.3 usurper l'identité de toute personne ou entité, y compris, sans s'y limiter, celle d'un représentant d'edelkrone, d'un responsable de forum, d'un guide ou d'un animateur, ou déclarer faussement ou présenter de manière inexacte votre lien avec edelkrone ou avec toute personne ou entité, ou collecter ou stocker des données personnelles concernant d'autres utilisateurs dans le cadre de tout comportement ou de toute activité interdits ;

4.1.4 falsifier des en-têtes ou manipuler de toute autre manière des identifiants afin de masquer l'origine de tout contenu transmis par l'intermédiaire des Sites ou des Contenus ;

4.1.5 téléverser, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière tout contenu que vous n'avez pas le droit de diffuser en vertu de la loi ou d'une relation contractuelle ou fiduciaire (par exemple des informations privilégiées ou d'autres informations exclusives et confidentielles obtenues ou divulguées dans le cadre d'une relation de travail ou d'un accord de confidentialité) ;

4.1.6 téléverser, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière tout contenu qui porte atteinte à un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété d'edelkrone ou d'un tiers, ou qui se l'approprie indûment ;

4.1.7 téléverser, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout matériel promotionnel, courrier indésirable, spam, chaîne de lettres, système pyramidal ou toute autre forme de sollicitation ;

4.1.8 téléverser, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière tout contenu contenant des virus informatiques ou tout autre code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter le fonctionnement de tout logiciel, matériel informatique ou équipement de télécommunication ;

4.1.9 utiliser les Sites ou les Contenus de toute manière susceptible d'endommager, de désactiver, de surcharger ou d'altérer tout serveur ou toute connexion réseau d'edelkrone, d'enfreindre toute exigence, procédure, politique ou réglementation des réseaux connectés aux Sites ou aux Contenus, ou de perturber l'utilisation et la jouissance des Sites ou des Contenus par un tiers ;

4.1.10 contourner toute technologie de limitation d'utilisation ou de restriction d'accès utilisée par les Sites ou les Contenus, ou tenter de toute autre manière d'obtenir un accès non autorisé aux Sites ou aux Contenus, ou à tout autre compte, système informatique ou réseau connecté à un serveur d'edelkrone ou aux Contenus, par piratage, extraction de mots de passe ou tout autre moyen, ou obtenir ou tenter d'obtenir des contenus ou des informations par tout moyen non délibérément mis à disposition par l'intermédiaire des Sites ou des Contenus ;

4.1.11 supprimer toute mention de droit d'auteur ou de tout autre droit de propriété apposée sur les Sites ou les Contenus ;

4.1.12 effectuer des recherches automatisées sur les systèmes d'edelkrone (à l'exception des services de recherche fédérée n'entraînant pas de charge excessive), notamment au moyen de « bots », de vérificateurs de liens ou d'autres scripts ou technologies d'extraction de données web, sans l'autorisation écrite préalable d'edelkrone ;

4.1.13 utiliser les Sites ou les Contenus pour créer des produits ou fournir des services qui concurrencent ceux d'edelkrone ou interfèrent avec eux ;

4.1.14 procéder à de la fouille de textes ou de données, ou collecter des métadonnées à partir des Sites ou des Contenus ; ou

4.1.15 télécharger tout ou partie des Sites ou des Contenus de manière systématique ou régulière, ou de façon à constituer une collection de contenus comprenant l'intégralité ou une partie substantielle des Sites ou des Contenus, sous quelque forme que ce soit.

4.2 Mise en œuvre : La mise en œuvre du présent article relève de la seule discrétion d'edelkrone, et le fait de ne pas le faire appliquer dans certains cas ne constitue pas une renonciation à son droit de le faire appliquer dans d'autres cas. En outre, le présent article ne crée aucun droit d'action privé au profit d'un tiers, ni aucune attente raisonnable que les Sites ou les Contenus ne comporteront aucun contenu ou comportement interdit par le présent article.

5. Droits réservés. Brevets.

5.1 Droits réservés : Vous reconnaissez et acceptez qu'edelkrone ou ses concédants de licence détiennent l'ensemble des droits, titres et intérêts juridiques sur les Sites et les Contenus, et que les Sites et les Contenus sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les dispositions des traités applicables dans le monde entier. Sauf disposition contraire des présentes Conditions et sauf mention contraire dans les Contenus eux-mêmes ou en vertu de conditions de licence ou d'autorisations relatives aux Contenus, (a) aucun droit de licence ni aucun autre droit ne vous est concédé au titre de brevets, droits d'auteur, marques ou secrets commerciaux, que ce soit implicitement, par estoppel ou autrement, et (b) vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, représenter, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre les Sites ou les Contenus, ni en créer des œuvres dérivées. Toute utilisation non autorisée des Sites ou des Contenus peut porter atteinte aux droits d'auteur, aux droits de marque ou à d'autres droits de propriété d'edelkrone ou d'un tiers, enfreindre les lois relatives à la vie privée et au droit à l'image, et engager votre responsabilité civile ou pénale.

5.2 Brevets : Vous ne pouvez pas utiliser les Sites ou les Contenus, ni en faciliter l'utilisation, dans le cadre d'une analyse de contrefaçon de brevet ou d'autres droits de propriété intellectuelle concernant les produits edelkrone. Par votre utilisation des Sites ou des Contenus, vous acceptez de concéder à edelkrone (et concédez par les présentes à edelkrone) une licence non exclusive et gratuite sur toute revendication de brevet portant sur un objet divulgué sur les Sites ou dans les Contenus, et vous vous engagez à ne faire valoir contre edelkrone aucune action en contrefaçon de brevet fondée sur de telles revendications.

6. Avis relatifs au contenu

6.1 Marques : Les noms commerciaux, marques, marques de service, logos, habillages commerciaux et autres signes distinctifs (les « Marques ») affichés ou présentés sur les Sites ou dans les Contenus sont la propriété d'edelkrone ou de concédants de licence tiers. Aucune disposition des présentes Conditions ne vous accorde de droit de licence ni aucun autre droit d'utiliser ou d'afficher ces Marques.

6.2 Contenu de tiers : Les Sites et les Contenus peuvent comporter du contenu soumis par des tiers. Ce contenu n'est ni vérifié, ni approuvé, ni cautionné par edelkrone et n'est fourni que pour votre commodité. edelkrone ne saurait en aucun cas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, envers vous ou envers un tiers, de tout contenu soumis ou fourni par des tiers, y compris, sans s'y limiter, des erreurs ou omissions qu'il comporte ou des dommages de toute nature. En utilisant les Sites, vous reconnaissez qu'il vous appartient d'évaluer l'utilisation de tout contenu de tiers et d'en assumer tous les risques, y compris lorsque vous vous fiez à l'exactitude, à l'exhaustivité ou à l'utilité de ce contenu.

7. Contenus soumis par les utilisateurs

7.1 Les Sites peuvent comporter des fonctionnalités permettant à l'utilisateur de transmettre ou de soumettre du Contenu utilisateur à edelkrone au moyen des Sites, ou de publier ou d'afficher du Contenu utilisateur sur les Sites. Vous reconnaissez et acceptez ce qui suit concernant le Contenu utilisateur :

7.2 Définition du Contenu utilisateur : Le « Contenu utilisateur » désigne tout contenu ou matériel qu'un utilisateur fournit, transmet ou soumet à edelkrone au moyen des Sites, ou qu'il publie, téléverse ou affiche sur les Sites. Le « Contenu utilisateur » comprend, sans s'y limiter, l'inscription, la participation, le partage public, la publication, le téléversement, la création de liens, le téléchargement, le transfert, la consultation, la tenue de blogs, les commentaires, la participation aux salons de discussion, tableaux d'affichage et forums, ou la soumission ou la transmission de contenu utilisateur, y compris, sans s'y limiter, les graphismes, œuvres, logiciels, codes, données, textes, vidéos, fichiers audio, opinions, descriptions, photographies, images, etc.

7.3 Traitement du Contenu utilisateur : edelkrone ne cautionne aucun Contenu utilisateur ni aucune opinion, recommandation ou aucun conseil qui y est exprimé, et edelkrone décline expressément toute responsabilité liée au Contenu utilisateur. edelkrone supprimera le Contenu utilisateur si elle est dûment informée qu'il porte atteinte aux droits d'auteur d'un tiers, conformément à la section des présentes conditions intitulée « Réclamation pour violation de droits d'auteur (DMCA) ». edelkrone se réserve en outre le droit de supprimer du Contenu utilisateur quel qu'en soit le motif, à sa seule discrétion et sans préavis à vous ou à un tiers.

7.4 Propriété du Contenu utilisateur : edelkrone ne revendique la propriété d'aucun Contenu utilisateur. Toutefois, sauf accord écrit contraire, edelkrone sera libre d'utiliser le Contenu utilisateur sans compensation ni paiement en votre faveur. edelkrone n'a aucune obligation de publier ou d'utiliser le Contenu utilisateur soumis. Sauf accord écrit contraire conclu avec un représentant autorisé d'edelkrone, le Contenu utilisateur que vous transmettez ou publiez sur les Sites sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. edelkrone aura en outre le droit, sans y être tenue, d'utiliser tout savoir-faire, toute idée ou tout autre concept inclus ou contenu dans le Contenu utilisateur, sans compensation ni paiement en votre faveur.

8. Avis

8.1 Modification des spécifications : edelkrone peut modifier les spécifications et les descriptions de ses produits à tout moment, sans vous en informer. Les concepteurs ne doivent pas se fier à l'absence ou aux caractéristiques de fonctionnalités ou d'instructions portant la mention « réservé » ou « non défini ». edelkrone les réserve pour une définition ultérieure et décline toute responsabilité quant aux conflits ou incompatibilités résultant de leurs modifications futures. Les informations produit figurant sur les Sites ou dans les Contenus sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Ne finalisez pas une conception sur la base de ces informations.

8.2 Défauts et errata : Les produits décrits sur les Sites ou dans les Contenus peuvent présenter des défauts de conception ou des erreurs, appelés errata, susceptibles d'entraîner un écart par rapport aux spécifications publiées. Les errata actuellement identifiés sont disponibles sur demande.

9. Liens vers d'autres contenus ou sites

Les Sites et/ou les Contenus peuvent contenir des liens vers d'autres sites internet. Les sites liés ne sont pas sous le contrôle d'edelkrone et edelkrone n'est pas responsable du contenu des sites liés ni des liens qu'ils contiennent. edelkrone se réserve le droit de supprimer tout lien ou programme de liens à tout moment. edelkrone ne cautionne pas les entreprises ou les produits vers lesquels elle renvoie et se réserve le droit de le signaler sur les Sites ou dans les Contenus. Si vous décidez d'accéder aux sites liés ou de les utiliser, vous le faites entièrement à vos propres risques.

10. Exclusion de garantie. Limitation de responsabilité. Indemnisation

10.1 Exclusion de garantie : VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT CE QUI SUIT :

10.2 SAUF MENTION CONTRAIRE EXPRESSE DANS LES CONTENUS EUX-MÊMES OU EN VERTU DE CONDITIONS DE LICENCE OU D'AUTORISATIONS RELATIVES AUX CONTENUS, LES SITES ET LES CONTENUS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS DÉCLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE. edelkrone ET CHACUN DE SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE VALIDITÉ, DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. PAR CONSÉQUENT, VOUS UTILISEZ LES SITES ET LES CONTENUS À VOS SEULS RISQUES.

10.3 edelkrone NE GARANTIT PAS L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ OU LE CARACTÈRE SUFFISANT DES CONTENUS MIS À DISPOSITION SUR LES SITES ; PAR CONSÉQUENT, VOTRE UTILISATION DE TOUT CONTENU OBTENU PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SITES SE FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À VOS SYSTÈMES INFORMATIQUES OU À VOS AUTRES APPAREILS, OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES CONTENUS.

10.4 Limitation de responsabilité : VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QU'edelkrone, SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET SES FOURNISSEURS NE SERONT PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS :

10.5 DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT D'UNE PERTE D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES, D'UN MANQUE À GAGNER OU D'UNE PERTE SIMILAIRE, DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DES SITES OU DES CONTENUS OU EN LIEN AVEC CEUX-CI, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, L'UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DE TOUT LOGICIEL, DOCUMENT, SERVICE OU INFORMATION MIS À DISPOSITION SUR LES SITES, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE L'ACTION OU LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉE (QU'IL S'AGISSE D'UNE ACTION POUR VIOLATION DE CONTRAT, MANQUEMENT À UNE GARANTIE, NÉGLIGENCE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ SANS FAUTE) OU DE TOUTE AUTRE ACTION EN RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE).

10.6 DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR DU FAIT (a) DE LA CONFIANCE QUE VOUS ACCORDEZ À L'EXHAUSTIVITÉ, À L'EXACTITUDE OU À L'EXISTENCE DE TOUT CONTENU FIGURANT SUR LES SITES, DANS LES CONTENUS OU DANS LES DOCUMENTS, DE TOUTE MODIFICATION QU'Y APPORTE edelkrone, OU DE TOUTE CESSATION DÉFINITIVE OU TEMPORAIRE DE LEUR FOURNITURE PAR edelkrone, OU (b) DE VOTRE MANQUEMENT À PRÉSERVER LA SÉCURITÉ ET LA CONFIDENTIALITÉ DE VOTRE MOT DE PASSE OU DES INFORMATIONS DE VOTRE COMPTE.

10.7 LES LIMITATIONS DE LA RESPONSABILITÉ D'edelkrone ÉNONCÉES CI-DESSUS S'APPLIQUENT, QU'edelkrone AIT EU CONNAISSANCE OU NON, AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON, OU AURAIT DÛ OU NON AVOIR CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISANT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. TOUTE ACTION QUE VOUS POURRIEZ ENGAGER AU TITRE DE VOTRE UTILISATION DES SITES OU DES CONTENUS DOIT ÊTRE INTENTÉE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN À COMPTER DE LA NAISSANCE DE LA RÉCLAMATION OU DU FAIT GÉNÉRATEUR. LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ PRÉVUES DANS LES CONDITIONS S'APPLIQUENT NONOBSTANT L'ÉCHEC DE TOUT OBJECTIF ESSENTIEL.

10.8 Indemnisation : Vous vous engagez à indemniser edelkrone ainsi que chacun de ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, représentants, partenaires, fournisseurs et concédants de licence (les « Parties indemnisées »), à les défendre au choix d'edelkrone et à les garantir contre toute action, réclamation ou demande, ainsi que contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité, tous frais, amendes, pénalités, coûts et dépenses (y compris, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat et frais de justice) découlant de votre violation ou de votre non-respect des Conditions ou de tout contenu que vous mettez à disposition par l'intermédiaire des Sites ou des Contenus, ou s'y rapportant. Vous reconnaissez et acceptez qu'edelkrone peut, à tout moment, assumer seule la défense et la direction de toute réclamation pour laquelle vous lui devez une indemnisation au titre des présentes, et vous vous engagez à coopérer pleinement avec edelkrone, à sa demande raisonnable, dans le cadre de la défense et de l'enquête menées par edelkrone concernant une telle réclamation. Vous vous engagez à ne transiger sur aucune réclamation donnant lieu à indemnisation au titre des présentes sans le consentement écrit préalable d'edelkrone, qu'edelkrone peut refuser, ne pas accorder, assortir de conditions ou différer, quel qu'en soit le motif, à sa seule et entière discrétion.

11. Achats, promotions et avoirs

11.1 Utilisation des avoirs : Les avoirs achetés à prix réduit lors de campagnes promotionnelles ne peuvent être ni cumulés avec d'autres campagnes promotionnelles, offres à prix réduit ou opérations de remise, ni utilisés pendant celles-ci.

11.2 Non-respect de la politique : Si une telle utilisation est constatée, edelkrone se réserve le droit d'annuler les remises appliquées aux articles achetés et de demander le paiement du solde restant. À défaut de règlement du solde demandé, la commande peut être annulée dans son intégralité. edelkrone se réserve le droit de modifier ou d'annuler à tout moment, sans préavis, les promotions et les conditions applicables aux avoirs.

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